1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE

BOURGUIGNON SCAD, SAS, Sébastien CASTILLO

Présentation de la marque 1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGUIGNON SCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGUIGNON SCAD domicilié(e) 11 AVENUE GEORGES POMPIDOU, BP37 - 26300 - BOURG DE PEAGE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 051 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGUIGNON SCAD domicilié(e) 11 AVENUE GEORGES POMPIDOU, BP37 - 26300 - BOURG DE PEAGE cedex - France.

La marque 1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE est expirée depuis le 11 janvier 2023.

BOURGUIGNON SCAD a également déposé les autres marques suivantes : Barbacactus